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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAGEM INTERNATIONAL
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XLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

XLAN
SAGEM INTERNATIONAL société anonyme

Numéro de dépôt :
1513084
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2009

Présentation de la marque XLAN

Déposée le 7 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SAGEM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGEM INTERNATIONAL domicilié(e) 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS, FRANCE (dossier no 2135902) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 260 536 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2135902) - France.

La marque XLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XLAN est expirée depuis le 7 février 2009.

SAGEM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : OSIPASS , BOS , CCX


SAGEM INTERNATIONAL société anonyme - 6, avenue d'Iéna, 75116 PARIS, FRANCE (dossier no 2135902) - France - SIREN 326260536


BLOCH & ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2135902) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 1999 n°2135902 - Publication au BOPI 1999-01-27

Inscription le 11 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°177293 - Publication au BOPI 1994-10-11

Inscription le 30 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267580 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 4 juin 1997 - Concession de licence n°237974 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 4 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184842 - Publication au BOPI 1995-05-04

Inscription le 17 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234316 - Publication au BOPI 1997-03-17

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510149 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510148 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 18 novembre 2009 - Transmissiontotale de propriété n°510150 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

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